Mention légales
Informations Générales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.jardin-dubois.com les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site :
Le présent site est édité par :
Nom de l’entreprise : Jardin du Bois
Adresse : 25 Impasse du puit, 74150 Hauteville-sur-Fier, France
Email : info@jardin-dubois.com
Téléphone : 07.49.60.75.82
Numéro SIREN : 811874197
Numéro SIRET (siège) : 81187419700049
Numéro TVA Intracommunautaire : FR36811874197

2. Hébergement du site :
Nom de l’hébergeur : Jardin du Bois
Adresse : 415 Chem. de Blanc, 13270 Fos-sur-Mer, France
Téléphone : 06 35 72 23 38

3. Propriété intellectuelle :
Le contenu du site (textes, images, logos, etc.) est la propriété exclusive de Jardin du Bois sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Jardin du Bois.

4. Données personnelles :
Les informations recueillies sur ce site font l’objet d’un traitement informatique destiné à Nom de votre entreprise. Conformément à la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter l’éditeur du site via les coordonnées mentionnées ci-dessus.

5. Cookies :
Le site peut utiliser des “cookies” afin d’améliorer l’expérience utilisateur. En naviguant sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies conformément à notre politique de confidentialité. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies à partir des paramètres de votre navigateur.

6. Responsabilité :
Jardin du Bois ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

7. Droit applicable et attribution de juridiction :
Tout litige en relation avec l’utilisation du site de Jardin du Bois est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de votre région.

8. Contact :
Pour toute question ou demande d’informations concernant le site, vous pouvez nous contacter par e-mail à l’adresse suivante : info@jardin-dubois.com.